Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 mars 2026

  1. Éditeur du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé l’identité des intervenants du site https://doclangues.fr :

  • Propriétaire & Responsable de publication : Mme Thais Calles Fort.
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI).
  • SIRET : 521 378 141 00027.
  • Siège social : 6 rue Torte, 34660 Cournonterral, France.
  • Contact : contact@doclangues.fr.
  • Numéro de déclaration CNIL : 2044037 v 0.
  1. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : O2switch.
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
  1. Propriété Intellectuelle

Mme Thais Calles Fort détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon.

  1. Responsabilité et Données Techniques
  • Usage du matériel : L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
  • Limitation de responsabilité : L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel non conforme, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
  1. Protection des Données et Liens
  • Données Personnelles : Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données, veuillez-vous référer à l’Article 10 de nos CGV ou à notre Politique de Confidentialité.
  • Cookies : La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies techniques nécessaires au fonctionnement du service. Vous pouvez gérer vos préférences via notre gestionnaire de cookies.
  • Liens Hypertextes : Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
  1. Droit Applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://doclangues.fr est soumis au droit français. En l’absence d’accord amiable, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.